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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Autocars PLANCHE
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HEXAGROUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAGROUPE
S.A. Autocars PLANCHE

Numéro de dépôt :
97687760
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque HEXAGROUPE

Déposée le 10 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) Autocars PLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « HEXAGROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Autocars PLANCHE domicilié(e) Rue du Champ du Garet B.P. 430, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 070 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier PLANCHE Autocars PLANCHE - France.

La marque HEXAGROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAGROUPE est expirée depuis le 10 juillet 2007.

Autocars PLANCHE a également déposé les autres marques suivantes : HEXAGROUPE , REUNIR LE TRANSPORT INTERURBAIN , REUNIR LE TRANSPORT INTERURBAIN


S.A. Autocars PLANCHE - Rue du Champ du Garet B.P. 430, 69654 VILLEFRANCHE SUR SAONE CEDEX - France - SIREN 403070154


Olivier PLANCHE Autocars PLANCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Transports